Pour la question de résilier (annuler) une police par le client c’est possible, peu importa la raison. Par contre la chose principale à considérer ce n’ est pas une annulation au prorata (jour le jour) c’est a courte échéance (avec frais dans la prime).
Pour comprendre j’ai ajouté un tableau de résiliation à titre d'exemple. Il faut se référer à la bonne colonne (12 mois) vis-à-vis la bonne ligne (% de jours écoulés) pour connaitre le pourcentage de prime chargé. Exemple 50% du temps écoulé ils chargent 58% au lieu de 50% (qui serait le prorata. Plus la résiliation est tôt dans la période plus la différence entre prorata et courte échéance est grande (exemple a 1 jours 0-1% = 12% de la prime. Normalement 1 jour / 365=0,274%). Cette différence entre le prorata et la courte échéance est ce que les gens appellent souvent une pénalité. C'est tout calculé dans le crédit. Dans les faits vous ne recevrez pas une facture de pénalité.
A noter
que certains assureurs peuvent avoir en plus une prime minimale
acquise. Ce qui veut dire que peu importe le montant le montant
chargé selon le tableau de résiliation il auront un minimum de
chargé en dollars. Les frais et honoraires de l'assureur et du
courtier sont habituellement non remboursable. La commission du
courtier est calculée à même le crédit selon le tableau donc elle
est habituellement remboursable sauf à de très rares occasions. Les tables de résiliation peuvent varier d' un assureur à l'autre et même d' un produit à l'autre chez un assureur.
L'assureur peut également résilier une police d'assurance à certaines conditions. Dans ce cas le calcul est fait au prorata, au jour le jour sans pénalité.
Remarquez que j'utilise le terme résiliation et non pas annulation de police d'assurance. Ces 2 termes sont similaires mais en assurance la résiliation implique mettre fin au contrat à telle date. Les termes annulation, annuler veulent plutôt dire nul et sans effet comme si le contrat n'avais jamais existé. Les deux sont utilisés autant par les clients que les professionnels, question de se comprendre.