Assurance Hebert - courtier assurance entreprise

Vélos électriques

« oui, mais…Le mien va plus vite mais je peux le limiter, oui mais…. »

Credit photo JCHphoto Pixabay

La belle saison arrive, les vélos sortent et maintenant il il a les vélos électriques, trottinettes électriques et skate boards électriques. J’entends

des histoires, vois de vidéos en ligne, plusieurs sont capable de vous rendre rapidement à destination et de vous donner des sensations fortes.

Comme courtier en assurance on se fais aussi poser la question; est-ce que je suis assuré pour mon vélo électrique? (je parle ici de

responsabilité civile exclusivement)  Réponse : La limite est 32Km/h Et là souvent j’ai une réaction du genre oui, mais...Le mien va plus

vite mais je peux le limiter, oui mais je ne roule jamais 32Km/h, Oui mais le mien est pour hors route seulement, oui mais….

Alors voici ma réponse finale de courtier en assurance. Ce n’est pas à moi à interpréter autrement ce que je lis mot pour mot. Je copie donc

la partie concernée (en responsabilité civile) du libellé de 2 assureurs.

NO 1

La garantie se limite aux dommages-intérêts compensatoires. 1) Responsabilité civile de la vie privée Nous couvrons les conséquences financières de la Responsabilité civile qui peut vous incomber en raison de dommages corporels ou de dommages matériels causés involontairement à des tiers, ainsi que la privation de jouissance qui découle de ces dommages : (a) Du fait de toute activité de votre vie privée, …………………

(e) Du fait de la propriété, de l’entretien ou de l’utilisation des véhicules à moteur suivants qui vous appartiennent : …….. Les trottinettes et bicyclettes électriques, dont la vitesse maximale est de 32 km/h

NO 2

GARANTIE E – RESPONSABILITÉ CIVILE

Le montant d’assurance écrit aux Conditions particulières pour la Garantie E est le maximum que nous paierons par sinistre pour l’ensemble des responsabilités ci-dessous.

La garantie se limite aux dommages-intérêts compensatoires.

1) Responsabilité civile de la vie privée

Nous couvrons les conséquences financières de la Responsabilité civile qui peut vous incomber en raison de dommages corporels ou de dommages matériels causés involontairement à des tiers, ainsi que la privation de jouissance qui découle de ces dommages :

a) Du fait de toute activité de votre vie privée, partout dans le monde…………….

e) Du fait de la propriété, de l’entretien ou de l’utilisation des véhicules à moteur suivants qui

vous appartiennent :……………………………

• Les trottinettes et bicyclettes électriques, dont la vitesse maximale est de 32 km/h;

Si vous avez une divergence d’opinion ou d’interprétation avec un assureur, après un sinistre refusé ou non couvert et une poursuite contre vous avec beaucoup de $$$$$ en frais légaux pour vous défendre, un monsieur ou madame avec une grande toge assis plus haut que vous pourrait écouter votre point de vue d’assuré insatisfait de la décision d’un assureur. En attendant je vous souhaite de ne pas avoir d’accident et encore moins d’avoir à vous rendre devant la personne avec une toge à cause d’une poursuite contre vous, ni pour faire valoir votre « oui, mais...» à votre assureur qui refuse de vous défendre à cause d’un incident que vous avez eu avec un vélo capable de dépasser 32Km/h .

Ah oui j’oubliais.  Vous aurez probablement avoir à faire connaitre votre « oui, mais...» à la SAAQ et transport Canada selon le type de

 transport électrique.   Bonne saison !

C’ est quoi le risque produit et après travaux.

» peuvent a tout moment causer un dommage a autrui «

Le risque produit et après travaux est un risque en assurance responsabilité civile. Plusieurs ne réalisent pas que ce risque existe lorsqu' ils discutent avec leur courtier en assurance de dommages.

Débutons par le risque produit. Un produit fabriqué distribué ou vendu peut causer des dommages matériels ou corporels dans le futur. Un exemple très concret et d'actualité....Le batteries qui prennent feu. Nous avons tous vu dans les nouvelles les problèmes avec des voitures ou des appareils tels que téléphones et tablettes. Lors d' un incendie de batterie il peut y avoir des blessures ou d'autres biens endommagés. Il y a donc une possibilité de poursuite en responsabilité civile.

Pour le risque après travaux c' est exactement le même principe. Les travaux sont terminés mais il peut y avoir un accident, des dommages reliés à ces travaux ou causé par ces travaux plusieurs années suivant ces dits travaux.

Selon le cas une entreprise a donc sur la marché des produits ou des travaux terminés qui peuvent a tout moment causer un dommage a autrui. C'est aussi cela qui est assuré en responsabilité civile en autant que les risque produits et après travaux soient couverts. La responsabilité civile ne couvre pas seulement un accident soudain au moment de la fabrication ou au moment des travaux.

En assurance responsabilité civile, il faut donc comprendre que presque toutes les entreprises traînent un historique. Pour comprendre ce qui pourrait arriver dans le futur il faut bien connaître le passé.

Des anciennes activités peuvent revenir vous hanter. N'oubliez de les déclarer à votre assureur!

Demandez une soumission

Différence entre responsabilité civile et responsabilité professionnelle

« Cet article vise seulement a vous faire comprendre la différence principale entre 2 couvertures. »

En assurance entreprise, souvent les gens font référence à la responsabilité professionnelle en s'adressant à nous en parlant de la responsabilité civile. Il faut faire attention car il y a une énorme différence entre les 2.

Premièrement avant de distinguer les 2 types d' assurances lors qu' on parle d'assurance responsabilité on parle de dommages aux tiers, dommages à autrui. De plus ce sont toujours des dommages compensatoires qui sont payables. Aucun dommage à vos biens sont assurés par cette couverture. Je ne veut pas entrer trop profondément dans le sujet. Cet article vise seulement a vous faire comprendre la différence principale entre 2 couvertures. Chacun des libellé peut avoir entre 30 et 60 pages à expliquer.

L'assurance responsabilité civile : connue de tous tant pour les particuliers que les entreprises, elle couvre principalement les dommages corporels ou matériels causée aux tiers. Ces dommages sont généralement causés par l'assuré, par ses biens, par ses travaux et ses produits fabriqués. Voici un exemple de texte. SVP notez que chaque assureur peur avoir sa propre façon de monter son libellé.

CHAPITRE I – LES GARANTIES

GARANTIE A. RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGE CORPOREL et DOMMAGE MATÉRIEL 1. Notre engagement a. Nous paierons les sommes que l'assuré se verra tenu en droit de payer à titre de « dommages-intérêts compensatoires » pour tout « dommage corporel » ou « dommage matériel » visé par le présent contrat. Nous aurons le droit et l'obligation d'opposer, au nom de l'assuré, une défense contre toute « poursuite » visant à obtenir de tels « dommages-intérêts compensatoires ». Cependant, nous n'aurons aucune obligation d'opposer, au nom de l'assuré, une défense contre toute « poursuite » visant à obtenir des « dommages-intérêts compensatoires » pour un « dommage corporel » ou un « dommage matériel » non visé par le présent contrat. Nous pouvons, à notre discrétion, enquêter sur tout « sinistre » et régler toute réclamation ou « poursuite » susceptible d'en découler, sous réserve des conditions suivantes : (1) la somme que nous paierons au titre de « dommages-intérêts compensatoires » est limitée ainsi que le prévoit le chapitre III – Les limites de garantie; (2) nos droits et obligations d'opposer une défense cessent dès l'épuisement du montant de garantie applicable par suite de l'exécution des jugements ou des règlements intervenus au titre des garanties A ou B ou du paiement de frais médicaux au titre de la garantie C.

Voici l'exclusion de la garantie A qui vient faire toute la différence et justifier l'assurance responsabilité professionnelle.

Services professionnels Le « dommage corporel » (autre que le « préjudice découlant accessoirement d'une faute professionnelle médicale ») ou le « dommage matériel » occasionné par la prestation de « services professionnels » ou l'omission de fournir ces services à des tiers par l'assuré ou pour le compte de l'assuré, ou par toute erreur ou omission, faute professionnelle ou autre dans la prestation de ces services. .

Et les autres garanties de la responsabilité civile pour lesquelles je vous épargne la « petit écriture » et les détails. Certaines des garanties suivantes incluent des dommages intérêts pour préjudice ou perte économique.

GARANTIE B. PRÉJUDICE PERSONNEL et PRÉJUDICE DÉCOULANT DE LA PUBLICITÉ

GARANTIE C. FRAIS MÉDICAUX

GARANTIE D. RESPONSABILITÉ LOCATIVE

L'assurance responsabilité professionnelle ou assurance erreurs et omission (E&O) : Ici vous remarquerez que ce n' est pas limité a un dommage matériel ou corporel. Ils peuvent êtres directement de nature financière. De plus le dommage assuré n' est pas nécessairement causé par une action. Ce dont les erreurs et des omission au cours du travail qui doivent causer le dommage. Un manque dans un rapport a titre d'exemple pourrait causer un dommage à un tiers. J'ai pris une E&O des imprimeurs comme exemple et non une générale mais vous comprendrez le principe.

CHAPITRE I – LES GARANTIES

1. NOTRE ENGAGEMENT a. Nous paierons les sommes que l'assuré se verra tenu en droit de payer à titre de « dommages-intérêts compensatoires » par suite d'erreurs, d'omissions ou de négligences survenues dans le cadre des « activités d'imprimerie » de l'assuré visées par le présent contrat. Nous aurons le droit et l'obligation d'opposer, au nom de l'assuré, une défense contre toute « poursuite » visant à obtenir de tels « dommages-intérêts compensatoires ». Cependant, nous n'aurons aucune obligation d'opposer, au nom de l'assuré, une défense contre toute « poursuite » visant à obtenir des « dommages-intérêts compensatoires » non visés par le présent contrat. Nous pouvons, à notre discrétion, enquêter sur tout « sinistre » et régler toute réclamation ou « poursuite » susceptible d'en découler, sous réserve des conditions suivantes : (1) la somme que nous paierons au titre de « dommages-intérêts compensatoires » est limitée ainsi que le prévoit le chapitre III – Les limites de garantie; (2) nos droits et obligations d'opposer une défense cessent dès l'épuisement du montant de garantie applicable par suite de l'exécution des jugements ou des règlements intervenus au titre du présent formulaire.

Vous êtes encore perdus ou mieux éclairé. Vous avez besoins d'assurer votre entreprise et vos activités ou arrivez à votre renouvellement. Appelez-moi 514-312-0263.

Je suis assuré. J’ai une assurance responsabilité civile – Non vous ne l’êtes pas.

une entreprise présente un certificat d’assurance responsabilité civile, une lettre de confirmation ou autre document du genre qui confirme une limite d’ assurance et une franchise. Le document contient également un numéro de police avec l’assureur

Souvent une entreprise présente un certificat d'assurance responsabilité civile, une lettre de confirmation ou autre document du genre qui confirme une limite d' assurance et une franchise. Le document contient également un numéro de police avec l'assureur et les dates de la police et les activités assurées.

Ce que les gens ne regardent pas ce sont les activités qui sont déclarées. C' est la même chose lorsque les gens lisent leur propre police d'assurance entreprise. Ils voient une limite de 2 000 000$ en responsabilité civile et ils se croient assurés. La chose à considérer qui est encore plus importante que la limite c' est l'activité assurée.

Je vous donne un exemple fictif, simple. Un garage de mécanique automobile, nous en connaissons tous un et savons exactement quelles sont ses activités. Sur sa police c' est bien indiqué mécanique automobile. Il est assuré pour faire de la mécanique, est aussi assuré pour faire des tests avec les véhicules. Ce garage est sur le bord de l'eau et se mets a faire de la mécanique sur des bateaux. Et biens il n'est pas assuré pour incident lors de ses travaux sur les bateaux et encore moins lors de tests sur l'eau. Pourtant c' est de la mécanique!

2e exemple fictif, inspiré d' une réalité plus récente. Un distributeur de pompes industrielle qui ne fabrique aucune pompe ni aucun équipement il est strictement distributeur. Il possède un police d' assurance responsabilité civile avec une limite de 5 000 000$ et l'activité déclarée est « distribution de pompes industrielles » Étant donné la rareté de certains équipements dans les hôpitaux à cause d' une pandémie un des clients de notre distributeur qui fabrique des pompes industrielles mets à profit son expertise en pompes et se mets à fabriquer des respirateurs artificiels qui sont distribués par notre assuré le distributeur. Imaginez le jour ou notre distributeur est pris dans une chaîne de poursuite à cause d'une série de respirateurs défectueux qui ont causé des maladies ou de décès. Il est fort possible que l' assureur refuse même de prendre la défense car il est maintenant distributeur d'équipement médicaux et non plus de simples pompes. Il peut alors être laissé à lui même pour se défendre.

Admettons que dans notre 2e exemple il ne soit encore rien arrivé. On complexifie le cas. Notre distributeur de pompes s' entends très bien avec son client le manufacturier de pompes et ce dernier n'a pas les fonds pour fabriquer son nouveau produit, les respirateurs artificiels. Notre distributeur décide d' injecter de l'argent dans le projet de son client, mais ne participe toujours pas à la fabrication, n' est pas impliqué dans l'entreprise du manufacturier autre que injecter de l'argent dans un projet spécifique pour aider son client à financer le-dit projet. En échange le manufacturier offre au distributeur de fabriquer un pourcentage de X% des pompes qui seront étiquetées au nom du distributeur sur lesquelles ce dernier aura un retour d'argent sur les ventes. Non seulement notre distributeur de pompes n' est pas assuré pour la distribution d'équipements médicaux comme expliqué au précédent paragraphe mais il l'est encore moins comme manufacturier d'équipements médicaux. Oui vous avez bien lu, notre distributeur est maintenant considéré manufacturier d'équipements médicaux simplement dû au fait qu'il y a des équipements médicaux sous sa propre étiquette sur le marché. Mais lui et les gens à qui il présente une preuve d' assurance croient que le tout est assuré car il présente une preuve d' assurance responsabilité comme distributeur de pompes et c' est quoi un respirateur, c'est ni plus ni moins qu'une pompe. Je souhaite au distributeur la meilleure des chances au moment d'une poursuite. Vous allez me dire bien c'est pas grave car en bout de ligne ce n' est pas lui qui les fabrique. Quoi que vous en pensiez il est toujours pris a se défendre lui même et défrayer tous les frais légaux. De plus si il est trouvé responsable, même partiellement, il ne sera pas indemnisé. Et si il revient contre le manufacturier pour réclamer, est-ce qu lui a changé sa déclaration sur sa propre police d' assurances pour être assuré pour ses respirateurs? Je vous rappelle qu' il n'avais même pas les fonds pour développer le projet par lui même.

Vous allez me dire que je pousse mes exemple un peut loin. Je vous réponds que dans la vie face à face oui j'aime bien pousser des exemples au ridicule pour mieux imager ces exemples. Mais si vous êtes en affaire avec un peut d' expérience relisez bien les 2 exemples ici-haut, est-ce bien loin de la réalité?

Alors pour conclure en 3 points....;

1 Lorsque vous consultez votre renouvellement, des preuves d' assurance responsabilité ou autre document du genre, commencez par regarder la déclaration des activités. La limite ne vaut absolument rien si l'activité, service ou le produit n'est pas assuré.

2 Lors de votre renouvellement quant je vous demande si vous avez de nouvelles activités, produits processus etc... Prenez le temps de réfléchir avant de répondre que rien à changé

3 Si vous changez quelque chose dans votre entreprise, prenez le temps de m'appeler pour en discuter et estimer les impacts.

J’AI BESOIN DE QUELLES ASSURANCES POUR MON ENTREPRISE ( assurance de dommages )

Suite à une perte atteignant les biens de l’entreprise, je perds du revenu et mes frais augmentent

Les assurances nécessaires pour une entreprise ne sont pas les mêmes d' une entreprise l'autre. Voici un bref apercu.

Les biens, propriété meubles stock de l'entreprise peuvent être endommagés ou détruits – Assurance biens

Suite à une perte atteignant les biens de l'entreprise, je perds du revenu et mes frais augmentent – Assurance interruption des affaires

Les valeurs, biens, l'argent de l'entreprise peuvent êtres volés ou détournés – Assurance crime

L'entreprise peut être poursuivie pour des dommages corporels ou matériels à des tiers – Responsabilité civile

Vous pouvez être poursuivi personnellement comme administrateur ou dirigeant de l'entreprise, association, OBNL même si elle ne m'appartient pas – Assurance des administrateurs et dirigeants ( D&O, A&D )

L'entreprise à des employés et a des politiques d'emploi doit procéder à l'embauche ou la mise a pieds. 2 couvertures – Responsabilité des avantages sociaux – Responsabilité en matière de pratiques d'emploi.

L'entreprise à des professionnels à son emploi, fais des rapports, a un rôle de conseil. Elle peut donc être poursuivie pour un simple oubli, une erreur ou simplement parce que un client se sent lésé suite à la prestation de vos services – Responsabilité professionnelle, erreurs et omissions ( E&O )

L'entreprise doit garantir ses promesses et devis auprès de clients, les acquis qu' elle gère pour des tiers, son honnêteté et procédures pour obtenir certains permis - Cautionnements

Toute entreprise travaille avec de l'information, du data, même les entreprise dites à vocation dite manuelle. Cette information peut être la votre, celle de clients, de fournisseurs, de tiers et dans le monde d'aujourd'hui elle peut être volée, exposée, bloquée, altérée etc.... Vous aurez définitivement des frais, des pertes et possiblement que vos clients seront aussi lésés. Vous pouvez être poursuivi suite a un événement atteignant l'information avec laquelle vous travaillez, que vous gérez ou que vous détenez tout simplement – Cyber assurance

Vous manipulez, entreposez, détenez, travaillez avec des produits polluants ou vous-êtes exposés dans votre voisinage à ces derniers. Imaginez un déversement, dispersement suite à un accident – Pollution, Assurance environnementale

Ce n'est qu'une liste partielle avec seulement les grandes lignes de quelques sections. Nous pourrions entrer en profondeur dans chaque sujet et décliner chacun de ceux-ci sans compter que des types d' assurances encore plus spécifiques existent. Vous comprenez maintenant le rôle et l'importance de votre courtier en assurances. Comme courtier en assurance en travaillant pour vous avec plusieurs assureurs nous sommes en mesure de couvrir l'ensemble de vos risques. C'est pour cette raison que nous disons que nous travaillons pour vous avec vous!

LA PANDÉMIE, VOTRE ENTREPRISE, VOTRE TRAVAIL ET VOS ASSURANCES

Tout le monde la sait. La pandémie affecte nos affaires, la façon dont nous travaillons et plusieurs doivent même carrément changer de mode d'opération ou changer d'activités commerciales. Je tenterai d'être bref car faire le tour de la question avec untel sujet qui pourrais faire plusieurs pages.

Pensez à votre véhicule personnel et d'entreprise. Le prenez-vous pour faire de la livraison maintenant? Avez-vous changé d'emploi, vous faites plus ou moins de Km pour aller travailler, par affaire etc....La vocation du véhicule commercial as-t-elle changée?

Le télétravail semble être là pour rester que vous soyez à travailleur autonome, employeur ou employé. Ces situation de télétravail affectent la déclaration de votre assurance habitation, les valeurs assurable et peut-être même la définition que vous faites de biens personnels vs biens professionnels. Le télétravail peut être aussi un facteur à déclarer pour les entreprises, les employeurs. C'est un facteur à ne pas négliger.

Plusieurs entreprises ont de nouveaux produits en vente ou en production, nouvelles façons de fonctionner et de nouveaux territoires. Ce sont tous des facteurs à considérer car ils peuvent avoir une influence autant sur la tarification, la déclaration à l’assureur que sur vos choix de couvertures à faire. Certaines situations amènent également de nouveaux risques si on pense télétravail en tant qu'employeur. Vous êtes maintenant vulnérables ou vous ne l'étiez peut-être pas.

…....Comme mentionné en introduction, c'est bref, Si vous voulez faire le tour de la question de façon un peu plus approfondie je vous invite à vous inscrite à notre info-lettre. La prochaine devrait sortir pour mars 2021. Allez voir la section contact et vous avez simplement à laisser vos coordonnées et cliquer sur oui à info-lettre.

LIMITES D’ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE

« Avez-vous réellement assez de 1 000 000? On ne parle même pas de poursuite pour les blessures, pour la mort et…. »

La responsabilité civile vous couvre contre les dommages possiblement causés à des tiers. La limite de base dans le monde d'aujourd'hui est de 2 000 000$. Malheureusement plusieurs personnes et entreprises ne révisent pas régulièrement leur limite d'assurance et ont encore une limite de 1 000 000$ ou pire encore, ils refusent d'augmenter leurs limites.

Pensez-y en prenant comme exemple une maison unifamiliale normale. Quelle est sa valeur? 300 000$, 400 000$ Le contenu maintenant, il peut atteindre 50% de la valeur de la maison. Et les voitures à la porte. Vous y mettez le feu en faisant des travaux chez un client ou personnellement par accident en cuisinant chez des amis et tout y passe. Avez-vous réellement assez de 1 000 000? On ne parle même pas de poursuite pour les blessures, pour la mort et les dommages que les voisins ont subis, pertes d'emploi possible etc.... Maintenant prenez cet exemple pour un bloc appartement, une bâtisse commerciale ou industrielle avec toute la marchandise et les équipement présents et tous les revenus que ces entreprises perdent.

Alors, même 2 000 000$ peut être largement insuffisant pour plusieurs entreprises selon leurs occupations.

Vous faites des travaux chez des clients, des réparations, installations contactez-nous pour une soumission de votre assurance responsabilité.

Mot-clé : responsabilité civile